Une escroquerie qui rapporte 5 milliards à des mafieux jouant de la TVA sur les échanges de quota CO² aurait mérité mieux qu’un simple gros titre. De longs débats s'engagent souvent pour moins que cela! Or, dans cette affaire, le débat n’a pas été ouvert car le "crime" profite à tout le monde : l’Etat, parce qu'il lève des impôts artificiels, les entreprises parce qu'elles profitent d’une croissance verte artificielle, et les gourous comme Al Gore qui touchent des commissions indues !
Les seuls grands perdants sont les consommateurs ! Et encore, pas tous ! Seuls sont touchés ceux vivant dans des pays qui aiment militer pour de prétendues « grandes causes ». Faute d’être croyants, ils sont devenus crédules.
Analysons de quoi il s’agit …
Sources : France soir.fr du 22.10.2011
Commentaires: "les2ailes.com"
Les faits
Une quinzaine d’affaires en cours portent toutes sur des sociétés écrans qui ont acheté des quotas CO², ces fameux « droits à polluer ». Ils les ont acquis dans des pays soumis à la TVA, en France par exemple, y ont récupéré ladite TVA, avant de les revendre dans des pays exonérés de TVA en Angleterre ou en Hollande, par exemple. Selon les estimations d’Interpol-Europe, ces arnaques auraient coûté 5 milliards à l’Union et 1,5 à 1,8 à la France.
Le plus étonnant, c'st que cette affaire était connue depuis longtemps. Déjà Patrice Hernu avait signalé ce fait, le 9 février 2010, dans une conférence aux "mardis des Bernardins". On s'étonne que les pouvoirs publics aient laissé les choses perdurer pendant plus de 18 mois!
C’est une présentation biaisée des choses pourquoi ? Certes, il y en a qui abusent -en toute immoralité- d'une situation, mais les grands coupables ne sont-ils pas ceux qui créent des situations iniques?
L’intérêt de l’Etat à créer des quotas CO²
Quand la croissance patine, cela signifie que la production de biens et de services ralentit. Bien entendu, les ressources fiscales en pâtissent gravement, avec un ralentissement des rentrées de TVA et d’impôts sur les bénéfices.
Il est très habile, pour un état, de créer une croissance artificielle. Il lui suffit de créer des services « virtuels ». Dans le cas présent, l’état créé une interdiction, celle de « polluer » et assortit cela d’une dérogation immédiate, le « droit à polluer ». Elle n’a rien créé…. Sauf qu’en instaurant une habile pénurie artificielle, la valeur d’échange de ces droits à polluer va varier et induire un marché d'offre et de demande. Comme pour tout acte de commerce de services, ces échanges pourront être assujetties à une TVA bénéficiaire pour l’Etat.
On comprend pourquoi ce sont les pays qui ont les plus fortes dettes qui s’engagent dans ce genre de stratégie. On s'explique pourquoi, les mêmes états ne font rien pour dénoncer les mensonges écologiques sur lesquels sont assis ces genres de montages. Ne cherchons plus pourquoi la cause humaine du réchauffement climatique en particulier n'est contestée ni par les verts, ni à droite, ni à gauche!
Dans le scandale qui nous intéresse, l'état français a décidé d'exonérer de TVA les échanges de quota CO². Tel est piégé celui qui croyait gagner!
L’intérêt des entreprises à se faire attribuer des quotas CO²
Lorsque la croissance patine, elles ont des difficultés à créer de la « valeur ». Les entreprises les plus consommatrices d’énergie et les plus proches des pouvoirs publics ne sont donc pas mécontentes de voir se mettre en place de tels services artificiels. Elles négocient avec les pouvoirs publics l’attribution de « droits à polluer » légèrement supérieurs à leurs besoins. Elles y voient un double avantage :
- ces droits deviennent des actifs qu’elles inscrivent dans leurs bilans,
- la cession de leurs excédents de quotas contribue à l’amélioration de leurs comptes d’exploitation.
Tout cela accroit leurs profits comptables et donc leurs valeurs boursières.
L’intérêt des intermédiaires dans le mécanisme des quotas de CO²
Bien entendu, certaines entreprises, bien pourvues en quota, ont intérêt à en vendre, ou à en louer, à des secteurs industriels moins bien lotis. Imaginons un sucrier, contraint d'importer du sucre dans le cadre des accords de l’Organisation Mondiale du Commerce. Il aura peut-être intérêt à vendre ses « droits », par exemple à un producteur de pâte à papier qui aurait des opportunités commerciales, par exemple au moment d’une tempête mettant une grande quantité de bois sur le marché.
Il y a des courtiers spécialisés dans le rapprochement de ce type d’offre et de demande. Ils touchent bien sûr leur commission. Mais il n’y a pas forcément concomitance entre les besoins des acheteurs et ceux des vendeurs. Ce décalage est comblé par les mécanismes de marchés à terme qui fonctionnent comme des bourses de marchandises. Or, chacun sait que la seule bourse de « quota CO² », le Chicago Climate Exchange (CCX), est aux Etats Unis et que son actionnaire principal en est M. AlGore. Un des membres du conseil de surveillance est M. Rajandra Pachauri, l’ineffable président du GIEC qui défend l’idée de la cause humaine du réchauffement climatique. Cherchez l’erreur. Il y a de pseudo belles causes humanitaires qui rapportent gros à quelques uns.
Un grand perdant : le consommateur
La création de services virtuels a toujours un coût. Celui-ci est toujours intégré dans le prix de vente payé par le consommateur final.
La TVA, elle aussi! Elle est neutre pour les professionnels par le jeu de la récupération de la TVA, puisqu'ils s’échangent les biens et services en valeurs HT. Le seul qui ne peut pas récupérer la TVA est le consommateur final.
L’état est habile à créer ces règles normes et autres « services virtuels » au niveau des entreprises. Elles y sont favorables, on vient de le voir, et le consommateur ne s’aperçoit de rien, même si, au final , c'est lui qui paie !
Des mécanismes avant coureurs d’une future grande « crise verte »
Le décryptage est clair pour les quotas CO².
Mais on pourrait multiplier les exemples :
- La mis en place de la norme internationale ISO 14001, rédigée en septembre 1996 sous l'égide de l’ISO. Elle prescrit les exigences relatives à un système de management environnemental (S.M.E.). Tout cela nourrit une profusion d’entreprises qui font des audit de certification, contrôle les engagements pris, proposent des stratégies de communication,
- Les subventions pour des économies alternatives non rentables (éoliennes, ampoules hallogènes, …), ou écologiquement non fondées (remplacement des réseaux d'eau en plomb, etc…)
Tout cela ayant un coût, a des effets pervers :
- La délocalisation.
A l’évidence, dans les marchés très ouverts à la concurrence, il devient de plus en plus rentable d’aller produire dans des pays moins réglementés et de les importer dans des pays à forte règlementation comme l'Europe.
- La paralysie des acteurs.
Prenons l’exemple d’un simple retraité, ayant épargné dans un bien immobilier destiné au marché de la location. Il doit désormais, à chaque changement de locataire, présenter au notaire un audit thermique ! Il se lasse et ne le met plus sur le marché, au détriment, des besoins en logement, bien sûr,
Quand toute cette économie virtuelle s’effondrera, certains s'étonneront. Pas nous! Aujourd’hui, cette économie virtuelle représente plusieurs milliers de milliards de dollars aux seuls Etats unis ! A quand la « climate crise » ?
Conclusion
Mais le pire des effets pervers, c’est l’assouvissement du citoyen dont le « Moi psychique » est asservi. Cela permet à la peur et au mensonge de jouer leur rôle, et l’état, les entreprises, et les gourous pourront se remettre tranquillement à l’œuvre… La boucle est bouclée !
Rappelons ce qu’explique l’auteur de « les contrevérités de l’écologisme » : « Le Moi se construit dès la plus petite enfance et permet l’autonomie psychologique vis-à-vis d’autrui et également vis-à-vis de ses propres pulsions. Plus le Moi est faible, moins on est capable de lutter contre ses doubles pressions, internes et externes. … Un système totalitaire ne peut se maintenir durablement que si la majorité des personnes est incapable de définir ses propres buts. C’est pourquoi, les systèmes totalitaires organisent systématiquement la régression psychique des personnes qu’elles asservissent. Lorsque le système s’effondre, bien des personnes, trop infantilisées, ne peuvent plus vivre sans voter pour ceux qui les ont asservis ».
